Mentions légales

Dernière mise à jour : octobre 2026

Texte modèle. Cette page est un modèle fourni avec la plateforme : elle doit être complétée par les fondateurs et relue (idéalement par un juriste) avant d'être considérée comme définitive.

1. Éditeur du site

Le site Team Division Nord est édité par :

Éditeur : [à compléter par les fondateurs] (nom, forme juridique, adresse du siège ou de contact)
Directeur de la publication : [à compléter par les fondateurs]
Contact : [à compléter par les fondateurs]

Le site est l'outil de coordination d'un collectif d'équipes d'airsoft : présentation publique, dépôt de candidatures et espace privé réservé aux équipes admises.

2. Hébergement

Le site est hébergé par IONOS SE, Elgendorfer Str. 57, 56410 Montabaur, Allemagne (société établie dans l'Union européenne). À vérifier par les fondateurs selon l'offre d'hébergement réellement souscrite.

3. Accès au site

La partie publique est accessible à tous. L'espace privé est réservé aux comptes créés ou validés par le collectif. Les éditeurs s'efforcent d'assurer la disponibilité du site mais ne peuvent garantir l'absence d'interruption, notamment pour maintenance.

4. Propriété intellectuelle

La structure du site, ses textes et son identité visuelle sont la propriété de leurs auteurs. Les noms, logos et visuels des équipes, ainsi que les contenus publiés par les utilisateurs (messages, photos, descriptions), restent la propriété de leurs titulaires, qui autorisent leur affichage sur la plateforme dans le cadre de son fonctionnement. Toute reproduction non autorisée de l'identité du collectif est interdite.

5. Responsabilité

Les informations publiées sont données à titre indicatif. Les équipes et leurs joueurs restent seuls responsables du respect de la réglementation applicable à la pratique de l'airsoft, des règlements des terrains et des règles de sécurité. Les éditeurs ne sauraient être tenus responsables des contenus publiés par les utilisateurs ; tout contenu illicite ou inapproprié peut être signalé à l'adresse de contact ci-dessus et sera examiné rapidement.

6. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles est détaillé dans la politique de confidentialité. Le site n'utilise qu'un cookie technique de session, nécessaire à la connexion ; il ne pose aucun cookie publicitaire ni de mesure d'audience.

7. Droit applicable

Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux français seront compétents.